Préambule
Ce règlement a pour but de préciser le fonctionnement administratif, technique, moral, culturel et social de la section et d’établir quelques règles à respecter pour sa sérénité. Il vient en complément des statuts du club « ESPOIR CYCLISTE du PAYS de Guichen » (ECP GUICHEN).
En qualité d’adhérents, nous nous devons de respecter le règlement intérieur.
Identité
Article 1
La section cyclo-sportive dépend directement du club « ESPOIR CYCLISTE du PAYS de Guichen » (ECP GUICHEN), association régie par la loi du 1er juillet 1901.
Article 2
La section a son siège social à l’adresse suivante : 3, allée Paprika – 35580 Guichen.
Affiliation
Article 3
La section est affiliée à la Fédération Française de Cyclisme (FFC).
Les membres actifs sont titulaires d’une licence FFC.
Un certificat médical de non contre-indication à la pratique du sport choisi (cyclisme sur route) sera fourni selon la licence choisie.
Son activité est tournée vers la route.
Tout(e) adhérent(e) à la section accepte cette option.
But
Article 4
Le but de la section est de partager des activités sportives de loisirs en toute convivialité, solidarité et amitié. Elle souhaite regrouper tous les adeptes du vélo dans un esprit de camaraderie, d’entraide franche et cordiale. Dans cette optique, elle cherche à amener le plus grand nombre de personnes à la pratique du vélo.
Durée et modification
Article 5
Le règlement de la section est établi pour une durée indéterminée et tacitement reconductible tous les ans. Il est révisé chaque fois que nécessaire.
Il est adopté par l’ASSEMBLEE GENERALE et diffusé à tous lors de l’adhésion à la section.
Composition de la section
Article 6
La section se compose de membres actifs ayant une licence sportive FFC accompagnée de l’assurance responsabilité civile et individuelle accidents.
Toutes personnes n’acceptant pas l’acquisition d’une licence FFC ne sera pas admise par la section.
La section se réserve le droit d’accepter des personnes licenciées FFC venant d’un autre club :
- 2 adultes (Roger MARIE et Gérard CHAPIN).
- Les enfants des adhérents du club.
L’admission d’un nouveau membre est subordonnée à la rédaction du formulaire d’adhésion, accompagné de l’autorisation parentale pour les mineurs, du versement de la cotisation annuelle et de la présentation de la photocopie de la licence FFC pour les adhérents licenciés dans un autre club.
Perte de la qualité de membre
Article 7
La qualité de membre de section se perd par :
– La démission ou le non-renouvellement de la cotisation.
– Le décès.
– La radiation prononcée par les membres du bureau ou par le conseil d’administration de l’ECP Guichen.
L’assemblée générale
Article 8
L’assemblée générale de la section a lieu une fois par an (octobre, novembre) sur convocation du président, soit par courrier, soit par courriel avec l’ordre du jour mentionné.
Elle est compétente pour débattre de toute question intéressant la vie de la section.
Elle entend et se prononce sur le rapport moral du président et sur le rapport financier du trésorier de section.
Elle est informée du rapport d’activités.
Un compte-rendu de l’assemblée générale est rédigé par le secrétaire de section et transmis au président du conseil d’administration.
Eligibilité, Elections, Quorum
Article 9
Pour être éligible au bureau de section, il faut :
– Etre membre de la section depuis plus de 6 mois au jour de l’élection et être en règle avec l’adhésion.
– Etre âgé de 18 ans au jour de l’élection.
Pour être élu au bureau, il faut :
– Avoir la majorité simple.
Pour être électeurs il faut :
– Etre membre de la section depuis plus de 6 mois au jour de l’élection et être en règle avec l’adhésion.
– Etre âgé de 16 ans révolu ou plus au 1er janvier de l’année de vote.
Les membres de la section âgés de moins de 16 ans ont une voix consultative.
Pour que l’assemblée puisse valablement délibérer, elle doit réunir le quart des membres âgés de 16 ans et plus au jour de l’assemblée.
Les votes par procuration ou par correspondance ne sont pas admis.
Au cas où le quorum ne serait pas atteint, une nouvelle assemblée serait tenue dans la quinzaine et pourrait alors valablement délibérer quel que soit le nombre de membres présents.
Le bureau
Composition du bureau
Article 10
Le bureau est composé d’un minimum de 6 membres et est élu pour trois ans, soit à main levée, soit à bulletin secret si un seul membre en fait la demande.
Ils sont renouvelables par tiers chaque année, désignés par le sort la première et la deuxième année.
Les membres sortants sont rééligibles.
Les personnes qui souhaitent se présenter au bureau peuvent adresser leur candidature au président de section dans les 3 semaines avant l’assemblée générale.
Le bureau se compose de la façon suivante :
– Un président
– Un trésorier
– Un secrétaire
– Un secrétaire adjoint
– Deux membres
Les membres du bureau élus se réuniront au plus tard dans les 15 jours suivant l’assemblée générale pour élire, à la majorité simple les responsables de la section.
L’élection se déroulera soit à main levée, soit à bulletin secret si un seul membre en fait la demande.
En attendant, le bureau sortant traitera les affaires courantes.
Article 11
Tout membre du bureau désirant se retirer de ses fonctions devra adresser sa démission par écrit au président de section, qui en fera part au président du conseil d’administration.
Le rôle du bureau
Le président :
– Dirige la section.
– Décide des réunions extraordinaires.
– A pouvoir de décision en cas de litige.
– Donne pouvoir de signature au trésorier.
– Représente la section et rend compte au conseil d’administration de l’ECP Guichen.
– Fait procéder aux votes.
– Proclame les résultats.
– Participe à l’établissement du budget prévisionnel en relation avec les autres membres du bureau.
Le trésorier :
– Reçoit les cotisations des membres de la section.
– Est comptable et responsable de toutes les sommes reçues ou payées.
– Participe à l’établissement du budget prévisionnel en relation avec les autres membres du bureau.
– Présente une fois par an son budget.
Le secrétaire et le secrétaire adjoint :
– Sont chargés de la correspondance du club.
– Filtrent et diffusent les différentes informations (e-mail) envoyées par la FFC ou d’autres organismes.
– Rédigent les convocations.
– Vérifient les demandes de licences de la section puis ils les transmettent au secrétaire général de l’ECP Guichen.
– Tiennent à jour la liste des noms, adresses et numéros de téléphones de l’ensemble des adhérents (elle est en possession des membres du bureau).
– Réservent les salles de réunion ainsi que les divers matériels auprès de la municipalité.
– Participent à l’établissement du budget prévisionnel en relation avec les autres membres du bureau.
– Rédigent les comptes rendus de réunions.
Les membres :
– Ils sont chargés d’une ou plusieurs commission(s).
Exemples :
– Organisation d’une sortie journée famille.
– Recherche d’un local puis organisation de l’après sortie dominicale.
– Organisation galette des rois.
– Equipements (maillots, cuissards).
– Site internet.
– Recherche de sponsors, subventions.
Cotisation
Article 12
Tout adhérent doit acquitter sa cotisation annuelle au moment de l’adhésion à la section.
Le montant de la cotisation annuelle est fixé chaque année par le bureau de la section et soumis à l’approbation de l’assemblée générale.
Adhésion
Article 13
Tout adhérent doit remplir chaque année un formulaire d’adhésion à la section.
L’adhésion à la section implique l’acceptation et le respect du présent règlement et des statuts de l’ECP Guichen.
Article 14
L’âge minimum pour adhérer à la section est de 14 ans, sauf dérogation examinée par les membres du bureau.
Discipline
Article 15
Dans le cas où un adhérent fait preuve d’indiscipline ou d’incivilité, celui-ci peut être exclu de la section conformément à l’article 7 des statuts de l’ECP Guichen.
Recettes
Article 16
Les recettes de la section sont obtenues par les différentes sources, à savoir :
– Cotisations des adhérents.
– Subventions de la municipalité (le montant est fixé par la mairie), autres organismes.
– Les partenariats d’entreprise, les mécénats.
– Organisations d’événements.
Dépenses
Article 17
La gestion des dépenses est sous le contrôle du trésorier.
Le règlement des dépenses ne se fait que sur la présentation d’un justificatif.
Sorties
Article 18
L’activité principale de la section est basée sur les sorties à la demi-journée avec 3 parcours.
Le programme des sorties défini chaque mois par les responsables est à disposition sur le site internet du club ou par affichage sur le panneau du lieu de départ des sorties.
Fréquences des sorties : le dimanche matin et certains jours fériés.
Les horaires de départs varient en fonction de la période de l’année.
Lieu de rassemblement : Parking du presbytère rue Jacques Blouet 35580 Guichen.
Groupes
Article 19
A chaque sortie les adhérents se répartissent en 3 groupes de niveaux différents, cela va du cycliste débutant au cycliste confirmé.
Groupe 1
– Il est accompagné par le groupe 2 sur une partie du parcours.
– Allure modérée et adaptée au groupe 2, puis très soutenue en fin de parcours. Distances longues.
– Vitesse régulée sur environ les 3/4 du parcours (attente de cyclo distancé ou ayant un problème mécanique) puis vitesse libre, chaque adhérent souhaitant accompagner ce groupe est responsable de sa condition physique, il peut se retrouver seul en fin de parcours et doit connaître le circuit. Pour les mineurs, les parents ou tuteurs doivent accepter la participation de leur enfant au 1er groupe sur l’autorisation parentale.
Groupe 2
il accompagne le groupe 1, puis une séparation est prévue dans le circuit.
– Vitesse régulée sur le parcours (attente de cyclo distancé ou ayant un problème mécanique)
– Allure modérée et distances longues.
Groupe 3
départ avec un léger différé des 2 autres groupes.
– Allure et distances moyennes.
– Groupe adapté à des personnes qui veulent faire du vélo à des allures modérées et sans esprit de compétition.
! Avant le départ chaque adhérent choisit son groupe
en fonction de sa forme physique du moment. !
Référents de groupes
Article 20
Chaque sortie s’effectue sous la direction d’un ou plusieurs référent(s) de groupe.
Sa mission :
– Il veille à la sécurité globale du groupe.
– Il gère l’allure.
– Il peut écourter ou prolonger le parcours programmé.
– Il assure l’homogénéité du groupe tout au long de la sortie.
– Il accueille et encadre les nouveaux sur la durée de la sortie.
– Il transmet à son groupe les messages du bureau.
Le référent de groupe n’a aucune responsabilité juridique vis-à-vis du groupe qu’il anime.
Article 21
Chaque adhérent à la section est responsable de ses actes.
Sécurité
Article 22
La sécurité doit être une préoccupation constante de tous les membres de la section.
A ce titre, le respect du code de la route, et les règlementations locales en vigueur, est une obligation.
Article 23
Chaque membre doit avertir l’ensemble du groupe lorsqu’il aperçoit un danger (chantier, rétrécissement, chaussée glissante, huile, graviers, priorité à droite, piétons, stationnement de véhicules, etc…..).
Article 24
Le port du casque homologué est obligatoire lors de chaque sortie de la section.
Tout adhérent ne respectant pas cette obligation sera considéré comme un individuel ne faisant pas partie de l’association lors de la sortie concernée et en cas de récidive il perdrait la qualité de membre.
Article 25
Chaque membre qui désire raccourcir ou faire demi-tour doit impérativement en informer ses coéquipiers et/ou le référent du groupe.
Article 26
Les matériels utilisés lors des sorties doivent être : conformes aux dispositions du code de la route, en parfait état de fonctionnement, notamment au niveau des organes de roulement, de freinage, de dépannage.
Article 27
Chaque membre est responsable de son matériel, de sa condition physique, du choix de son groupe, selon l’itinéraire et la distance proposée.
Article 28
Afin de préserver l’environnement il est interdit de jeter des détritus (emballage lors des sorties).
Article 29
Les sorties ne sont en aucune manière des compétitions. S’il est normal qu’une saine émulation existe entre les membres, aucun excès ne sera apprécié et toléré.
Article 30
Les sorties peuvent se finaliser par l’arrêt chez un adhérent ou dans un local dédié à la section, pour se retrouver en toute convivialité pour un verre de l’amitié (sans alcool) bien mérité.
Toute consommation d’alcool est sous la responsabilité de chaque adhérent, l’ECP Guichen ne pourrait être tenu responsable en cas d’accident.
Article 31
Le présent règlement devra être accepté sans réserve par tout candidat à l’adhésion à la section. Le refus d’un seul article entraîne de facto la non adhésion. Toute contestation après signature ne sera pas prise en compte.
Le Président.
Gaston LEVANNIER
Création du présent document : le 14 novembre 2012
Adopté en Assemblée Générale : le 15 décembre 2012
Modifié et adopté en Assemblée Générale : le 31 octobre 2014
Modifié et adopté en Assemblée Générale : le 20 novembre 2015
Modifié et adopté en Assemblée Générale : le 18 novembre 2016